Le régime OSS expliqué : comment fonctionne la TVA sur les ventes dans l'UE
Le régime OSS expliqué : quand le seuil de 10 000 € s'applique-t-il, comment fonctionne le régime de l'Union et comment déclarer via l'administration fiscale néerlandaise ?
Mehmet Karabulut7 min de lecture
Votre propre site accepte les paiements via Mollie. L'argent arrive, mais aucune facture n'apparaît nulle part : votre site n'en crée pas, et un plugin prêt à l'emploi ne convient pas à un site que vous ou une agence avez construit sur mesure. Pourtant, le paiement contient déjà beaucoup de ce dont une facture a besoin : le montant, la date de paiement, le client et souvent aussi les informations de TVA. L'extension Mollie Facturatie de slimzaak en fait une vraie facture. Vous lirez ci-dessous comment cela fonctionne, ce que votre site doit indiquer dans le paiement et quand ce n'est pas la bonne voie.
Mollie est un prestataire de paiement. Un paiement y est la preuve que de l'argent a changé de mains, pas un document comptable. Une facture demande davantage : un numéro de facture continu, les données de votre entreprise, celles de votre client et un détail de la TVA. Si vous voulez retrouver ces exigences au même endroit, lisez notre guide pour créer une facture.
Avec une plateforme de boutique en ligne comme Shopify ou WooCommerce, l'intégration comble ce vide : la commande fournit les données et la facture en découle. Un site sur mesure n'a pas cette couche intermédiaire. Il y a seulement un paiement, et il contient souvent plus qu'on ne le pense : le montant, l'heure, une description, l'adresse de facturation et, si votre site les envoie, les lignes de produits avec leur taux de TVA.
Mollie Facturatie s'appuie sur ce paiement. Votre site reste tel quel ; slimzaak lit ensuite dans votre compte Mollie ce qui a été payé.
Mollie Facturatie est une extension d'application dans slimzaak (sa page s'intitule Mollie Invoicing dans l'interface anglaise). Vous connectez votre propre compte Mollie via OAuth : vous vous connectez à Mollie et vous donnez à slimzaak un accès en lecture à vos paiements, remboursements et factures Mollie. slimzaak ne peut rien payer ni modifier dans votre compte Mollie. Vous retirez l'accès via Mollie, ou avec Disconnect dans slimzaak.
Ensuite, slimzaak récupère les nouveaux paiements toutes les 30 minutes ; avec Fetch now, vous le faites tout de suite. Seuls les paiements réglés comptent, et uniquement ceux du mode live : slimzaak ne voit jamais les paiements de test. L'interface de slimzaak existe en néerlandais et en anglais, le néerlandais étant la langue par défaut ; les libellés ci-dessous sont les libellés anglais.
Activer l'extension
Activez Mollie Facturatie dans Apps, dans slimzaak. C'est une extension payante.
Se connecter à Mollie
Connectez-vous à Mollie et donnez l'accès en lecture. Vous revenez ensuite dans slimzaak.
Relier votre profil à une boutique
Si vous n'avez qu'un profil Mollie, slimzaak le rattache à votre boutique manuelle (que nous créons si vous n'en avez pas encore). Avec plusieurs profils, vous choisissez vous-même à quelle boutique chacun appartient. Un profil sans boutique n'est pas facturé.
Choisir la date de départ et le mode
Par défaut, tout ce qui est payé à partir de la connexion compte ; vous pouvez remonter jusqu'à 60 jours. Le mode est Review first (par défaut) ou Automatic.
Vérifier le premier paiement
Ouvrez un paiement dans la liste et regardez qui a payé, quelles lignes et quel taux de TVA figureront sur la facture. Si tout est correct, choisissez Invoice.
Votre site n'a rien à transmettre à slimzaak, mais le paiement qu'il crée chez Mollie est la source de la facture. Plus vous y mettez d'informations, moins vous aurez à compléter ensuite. Voici les champs que slimzaak lit.
| Champ du paiement | Ce que slimzaak en fait | S'il manque |
|---|---|---|
| lines (description, quantity, totalAmount, vatRate, sku) | Chaque ligne devient une ligne de facture avec son propre taux de TVA. Un sku qui correspond à un produit dans slimzaak compte comme vendu. | Une seule ligne de facture avec la description et le montant payé ; le taux vient de votre propre choix. |
| billingAddress (organizationName, givenName, familyName, streetAndNumber, postalCode, city, country, email) | Devient le client sur la facture. Avec un nom d'entreprise, c'est un client professionnel ; le pays détermine le régime de TVA, y compris pour l'OSS. | Sans données client, la facture est établie au nom de Consumer (particulier). Si l'OSS est activé et que le pays manque, elle reste un brouillon. |
| metadata.vat_number | Client professionnel avec un numéro de TVA d'un autre pays de l'UE : autoliquidation, 0 %. | La facture reçoit le taux de TVA habituel. |
| description | Devient la description sur la facture. Un taux que vous choisissez une fois pour une description est mémorisé ; les numéros de commande et les majuscules ne comptent pas. | Mollie exige une description, il y en a donc toujours une. Utilisez la même description pour un même produit, afin que le taux mémorisé s'applique. |
| customerId (client Mollie) | Le même client est reconnu, ce qui évite une fiche client en double. | Le client est reconnu grâce à son adresse e-mail. |
La TVA est la partie d'une facture sur laquelle on ne veut pas parier, et slimzaak ne parie pas. Le taux d'un paiement est déterminé dans cet ordre :
vatRate, le taux de chaque ligne s'applique.Si rien de tout cela n'existe, par exemple avec des lignes sans taux, la facture devient un brouillon qui indique ce qui manque : le taux de TVA ou le pays du client. Vous le complétez et vous émettez la facture. Une facture émise ne porte donc jamais un taux deviné.
La facture est construite à partir de montants TTC : ce que votre client a payé est ce qui figure sur la facture, TVA comprise. Pour un client hors des Pays-Bas, slimzaak regarde le pays et le type de client. Un client professionnel d'un autre pays de l'UE avec un numéro de TVA bénéficie de l'autoliquidation (0 %), un client hors UE de 0 %. Si l'OSS est activé dans vos paramètres, slimzaak convertit le taux que vous avez défini pour un paiement sans lignes en taux du pays du consommateur, dans la même catégorie (normal ou réduit). Le fonctionnement de ce régime est expliqué dans le régime OSS pour les boutiques en ligne.
Date de la facture et statut du paiement
La date de la facture est le jour où votre client a payé. Une facture émise tout de suite reçoit le paiement Mollie et n'apparaît donc pas comme impayée parmi vos créances. Si vous complétez d'abord un brouillon, vous marquez ensuite vous-même la facture comme payée.
Dès que vous connectez Mollie, slimzaak ne crée encore ni facture ni dépense. Tout ce qu'il trouve arrive dans une liste, avec ce qui se passerait pour chaque paiement, par exemple Becomes invoice + order. Vous choisissez paiement par paiement ou pour un groupe à la fois : Invoice, Ignore ou Link. C'est un choix délibéré, car une facture émise ne peut plus être supprimée.
La liste aide aussi avec ce que vous avez déjà :
tr_…), nous la relions au paiement au lieu d'en créer une seconde. S'il existe une facture du même montant dans la semaine du paiement, nous la proposons comme lien.Quand vous avez fini de vérifier, passez le mode sur Automatic. Les nouveaux paiements deviennent alors tout de suite une facture et les nouvelles factures Mollie tout de suite une dépense. Ce qui figurait déjà dans la liste continue d'attendre votre choix.
Une facture émise reste
Vous ne pouvez pas supprimer une facture émise ; on la corrige par une note de crédit. N'activez donc Automatic qu'une fois les premières factures de la liste exactes.
Une facture n'est pas la seule chose qui découle d'un paiement :
Cette extension ne convient pas à toutes les situations, et nous préférons le dire d'emblée :
order_id dans les métadonnées, ou Order #1043 dans la description), de sorte que rien n'est facturé deux fois. Seule une boutique manuelle facture elle-même un paiement. Si un profil appartient aussi à une boutique en ligne, un paiement sans commande attend cette commande jusqu'à trois jours.Si vous ne vendez que via une boutique connectée ou une place de marché, vous n'avez pas besoin de cette extension. Si vous encaissez aussi des paiements sur votre propre site, elle comble précisément ce vide.
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